Mentions légales

ARTICLE 01

Éditeurs et directeur de la publication

Litus est une marque exploitée conjointement par deux entreprises individuelles indépendantes, collaborant dans le cadre d’un partenariat commercial.

Les coordonnées légales de chacune des deux entreprises individuelles sont indiquées séparément ci-dessous.

Directeur de la publication : Arthur Geveaux.

Nature de la collaboration

Ces entreprises sont juridiquement et financièrement indépendantes. Chacune conserve sa clientèle, ses contrats, sa facturation et sa responsabilité. Leur collaboration ne constitue ni une société de fait, ni un partage de bénéfices, ni une mise en commun permanente de leurs activités.

ARTICLE 02

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

ARTICLE 03

Accès au site

Le site est normalement accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Son accès peut toutefois être interrompu en cas de force majeure, de maintenance ou de nécessité technique. Les éditeurs ne peuvent être tenus responsables d’une modification, interruption ou suspension du service.

ARTICLE 04

Données personnelles et cookies

Les données transmises au moyen des formulaires sont utilisées pour répondre aux demandes, préparer un devis ou assurer le suivi de la relation commerciale. Les journaux techniques peuvent être conservés par l’hébergeur à des fins de sécurité et de maintenance.

Le site utilise les stockages et cookies nécessaires à son fonctionnement. Les outils facultatifs de mesure ou de marketing ne sont activés qu’en fonction du choix exprimé dans le bandeau de consentement. Les préférences peuvent être refusées ou configurées lors de la première visite.

Les modalités de traitement et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité.

ARTICLE 05

Propriété intellectuelle

Les textes, créations graphiques, logos, icônes, programmes et autres éléments propres au site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Les marques, photographies et contenus appartenant à des partenaires ou à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, diffusion, adaptation, commercialisation ou publication d’un élément propriétaire du site, même partielle, nécessite l’autorisation écrite préalable de l’éditeur concerné. Les contenus issus de banques d’images, de licences libres ou d’outils de création restent soumis aux conditions de leur licence respective.

ARTICLE 06

Responsabilité

Chaque éditeur répond individuellement de ses prestations, contenus et engagements. Toute réclamation liée à une prestation doit être adressée à l’entreprise individuelle identifiée sur le devis, le contrat ou la facture correspondante.

Les éditeurs s’efforcent de fournir des informations fiables et un site accessible, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur, d’anomalie ou d’interruption. Ils ne répondent pas du contenu des sites tiers accessibles par des liens externes.

ARTICLE 07

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure. À défaut d’accord, le litige relève des juridictions françaises compétentes selon les règles de droit commun.

ARTICLE 08

Contact et réclamations

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions, contactez l’éditeur concerné aux coordonnées indiquées plus haut ou écrivez à contact@litus.fr. Une réclamation écrite doit préciser l’identité et les coordonnées du demandeur, son objet et les éléments nécessaires à son traitement.

ARTICLE 09

Prestations, facturation et relation contractuelle

Chaque éditeur réalise ses prestations de façon indépendante. Toute commande fait l’objet d’un devis, d’un contrat et d’une facturation émis par l’entreprise individuelle qui réalise la prestation, avec ses propres informations légales. Il n’existe aucune solidarité entre les deux entreprises.

ARTICLE 10

Modification des mentions légales

Ces mentions peuvent évoluer pour tenir compte des modifications du site, de l’organisation des éditeurs ou du cadre légal. La version publiée sur cette page est celle applicable au jour de la consultation.